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GERICO
GERICO
Gestion des risques relatifs au stockage géologique de CO2
Gestion des risques relatifs au stockage géologique de CO2

Droits d’usage

Description

GERICO présente un état des connaissances sur les scénarios de risque pouvant affecter un stockage géologique de CO2 et les mesures de traitement du risque pour y faire face. Il présente sous forme arborescente les séquences d’événements susceptibles de se produire et de conduire à des impacts pour les enjeux humains ou environnementaux. Il met au regard de ces scénarios les mesures de traitement pour prévenir ou corriger le risque ou réparer ses impacts. Il recense les références bibliographiques traitant de ces mesures, et caractérise ces mesures sur la base de cette bibliographie, en termes d’état actuel de développement, de facteurs de coût, de délais de mise en oeuvre et de points à améliorer.

Droits d’auteur

La base de connaissances GERICO est une œuvre collective protégée par le Code de la propriété intellectuelle et les traités internationaux, dont l’auteur est le BRGM. Les connaissances contenues dans GERICO, ci après "les Connaissances", peuvent être des œuvres protégées par le Code de la propriété intellectuelle et les traités internationaux.

L’utilisation de GERICO et des Connaissances vaut acceptation des présentes conditions.

Toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, et/ou représentation de GERICO et/ou des Connaissances, sans autorisation, est ainsi interdite.
En cas d’autorisation, les utilisateurs s’engagent :

Droits du producteur

Le BRGM est le producteur de GERICO. Par application de l’article L. 342-3 du Code de la propriété intellectuelle, seules sont autorisées l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu de GERICO, par la personne qui y a licitement accès. Toute extraction ou réutilisation substantielle de GERICO est interdite ou devra faire l’objet d’un accord exprès passé avec le BRGM. 

Limites de responsabilités

Exécution des présentes conditions et/ou utilisation des Connaissances

Les diagrammes décrivent de manière générique un inventaire des scénarios envisageables. L’évaluation de la vraisemblance et, le cas échéant, de la gravité de chaque scénario sur un site donné doit faire l’objet d’une analyse spécifique.
Les diagrammes GERICO ne doivent pas être utilisés sans se référer à la notice associée, transcrite dans la rubrique "A propos de GERICO", et au mode d’emploi décrit dans la rubrique "Comment utiliser GERICO ?".

Le BRGM décline toute responsabilité quant à la pertinence des Connaissances fournies au regard des besoins particuliers des utilisateurs. Ces derniers sont pleinement responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des Connaissances.

A l’exception des garanties d’ordre public imposées par la loi applicable, le BRGM ne sera en aucun cas tenus responsable vis-à-vis des utilisateurs, sur la base d’aucune théorie légale ni en raison d’un préjudice direct, indirect, matériel, immatériel ou moral, résultant de l’exécution des présentes conditions ou de l’utilisation des Connaissances.

Accès et/ou utilisation du site Internet

Ni le BRGM, ni aucune partie ayant concouru à la création, à la réalisation, à la diffusion, à l’hébergement ou à la maintenance du site Internet ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage direct ou indirect consécutif à l’accès et/ou utilisation de ce site. Même si le BRGM utilise les meilleures techniques disponibles à ce jour pour veiller à la qualité du site, les éléments qu’il comprend peuvent comporter des inexactitudes ou erreurs. Le BRGM remercie par avance les utilisateurs de ce site qui voudraient bien lui communiquer les erreurs ou inexactitudes qu’ils pourraient relever. Les utilisateurs consultent ce site à leurs risques et périls. Le BRGM ne garantit pas le fonctionnement ni le fait que le serveur de ce site soit exempt de virus ou d’autre élément susceptible de créer des dommages.

Le BRGM peut modifier le contenu de ce site sans avertissement préalable.
Les utilisateurs renoncent à tout recours contre le BRGM sur la base de tout dommage qu’il pourrait subir du fait ou à l’occasion de l’accès et/ou de l’utilisation du site qu’ils feraient et tiendront indemnes le BRGM de tout recours de tiers qui pourrait être fait à ce titre.

Données à caractère personnel

En accédant à ce site, certaines informations relatives aux utilisateurs, telles que des adresses de protocole Internet, les logiciels utilisés, le temps passé, etc. seront enregistrées et conservées sur le serveur du BRGM. Ces informations n’identifieront pas les utilisateurs et de telles informations ne seront utilisées que pour les seuls besoins de l’analyse de la fréquentation du site. Si les utilisateurs fournissent des informations nominatives au sens de la loi "informatique et libertés", ces informations ne seront utilisées qu’à des fins statistiques et ne seront ni publiées ni rendues disponibles à des tiers. Le BRGM ne vend ni ne met à disposition les données nominatives ainsi transmises.

Toute personne concernée par des informations nominatives peut en obtenir communication. Il peut également demander à ce que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées ces informations. Les demandes visées au présent paragraphe doivent être adressées par écrit ou e-mail à l’adresse suivante : :

BRGM Direction de la Communication et des Editions - 3, avenue Claude Guillemin 45060 ORLEANS Cedex 2 - SEC_DCE@brgm.fr

Accès et disponibilité du service et des liens

Ce site peut contenir des liens et références à des sites Internet appartenant à des tiers. Ces liens et références sont là dans l’intérêt et pour le confort des utilisateurs et ceci n’implique de la part du BRGM ni responsabilité, ni approbation des informations contenues dans ces sites.

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